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Vice apparent et devoir de conseil
Le devoir de conseil du maître d’œuvre le tient responsable après la réception pour des vices préexistants, même non apparents.
Dans une infographie précédemment publiée, nous faisions le point avec vous sur les différents chefs de responsabilité – nombreux… – du maître d’œuvre eu égard au maître d’ouvrage, dont le devoir de conseil du maître d’œuvre (Responsabilités de la Maîtrise d’Oeuvre (MOE)).
Cette responsabilité est particulièrement lourde puisqu’elle couvre y compris les vices esthétiques (Devoir de conseil du maître d’œuvre… jusqu’où ?) et y compris, vient nous rappeler le juge marseillais, certains vices non apparents …
Mais pour commencer par le commencement, rappelons le principe selon lequel les désordres en matière de travaux appellent immanquablement à se tourner vers le 1er responsable : l’entreprise de travaux. Rappelons également que la réception sans réserve par le maître d’ouvrage a pour effet de couvrir tous les vices apparents.
Mais uniquement vis-à-vis de l’entrepreneur de travaux !
En effet, le maître d’œuvre lui, au titre de sa mission d’Assistance aux Opérations de Réception, est tenu de signaler tous les vices au maître d’ouvrage afin que celui-ci puisse rejeter la prestation ou à tout le moins formuler des réserves. À défaut, il demeure responsable, tout particulièrement des vices apparents (Pour plus de précisions, voir notre article : Qu’est-ce qu’un vice apparent ?).
Mais quid alors des vices non apparents ? On ne saurait bien sûr tenir le maître d’œuvre responsable d’un vice impossible à déceler, d’autant plus que ceux-ci sont alors couverts par la garantie de parfait achèvement de l’entrepreneur travaux.
Cependant, l’entreprise de travaux est libérée, et le maître d’œuvre est de nouveau tenu, lorsque le vice non apparent était en réalité connu. Nous évoquons ici les vices dont le maître d’œuvre aurait eu ou du avoir connaissance en cours de chantier, au titre de sa mission Direction de l’Exécution des Travaux. Ainsi,« le caractère apparent ou non des vices en cause lors de la réception est sans incidence sur le manquement du maître d’œuvre à son obligation de conseil, dès lors qu’il avait eu connaissance de ces vices en cours de chantier ».
